Marque expirée - Marque en non vigueur

Campus Emile Gallé
artem nancy association loi 1901

Numéro de dépôt :
3507674
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2017
Campus Emile Gallé de artem nancy

Présentation de la marque Campus Emile Gallé

Déposée le 15 juin 2007 par l'association loi 1901 artem nancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Campus Emile Gallé »

Le déposant est l'association loi 1901 artem nancy domicilié(e) 6 rue Heydenreich,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, artem nancy domicilié(e) 6 rue Heydenreich,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Campus Emile Gallé est expirée depuis le 15 juin 2017.

artem nancy a également déposé les autres marques suivantes : Artem insight , Campus ARTEM , ARTEM , CB Days , artem Nancy


artem nancy association loi 1901 - 6 rue Heydenreich,54000 NANCY - 54000 - France


artem nancy - 6 rue Heydenreich,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.